Le mont Orford, le parc national, le lac Memphrémagog à deux pas, les sentiers de vélo et les pentes de ski. Sur papier, un chalet à Orford a tout pour attirer des visiteurs une bonne partie de l'année. Plusieurs acheteurs arrivent d'ailleurs avec un plan bien précis, profiter du chalet quelques semaines par année et laisser la location payer une partie de l'hypothèque.
Ce plan peut fonctionner. Mais la location à court terme est encadrée de près au Québec, et c'est trop souvent après la signature chez le notaire qu'on découvre que la propriété ne pouvait pas être louée comme prévu. Dans cet article, je vous explique ce qu'il faut comprendre avant d'acheter et pourquoi ces vérifications se font avant la promesse d'achat, pas après.
Et je comprends l'attrait. Orford est vivant quatre saisons par année. L'hiver, il y a le ski, les sentiers de motoneige et la raquette. L'été, le vélo, la randonnée, les sports nautiques et bien plus. C'est justement pour ça que le secteur attire autant d'acheteurs avec le même projet en tête.
Le zonage décide de tout, pas l'annonce
La location d'un logement pour des séjours de 31 jours ou moins est considérée comme de l'hébergement touristique. C'est la municipalité qui détermine, zone par zone, où cet usage est permis et à quelles conditions. Deux chalets voisins peuvent donc avoir des possibilités très différentes.
Une annonce qui parle de fort potentiel locatif ne garantit rien. Le vendeur loue peut-être sa propriété sans être en règle. Il profite peut-être d'une situation qui ne se transmet pas automatiquement au prochain propriétaire. Et les règles changent, plusieurs municipalités touristiques ayant resserré leur encadrement au cours des dernières années.
La conséquence est simple et coûteuse. Vous payez un prix qui tient compte de revenus que vous n'aurez jamais le droit d'aller chercher. Le jour où vous revendez, vous vendez un chalet comme les autres, sans la valeur que vous aviez payée pour son potentiel.
Quand un acheteur me dit qu'il veut louer, c'est la première chose que je regarde, avant même de parler de prix. On vérifie ce que la réglementation permet pour cette adresse précise, et on s'assure que la promesse d'achat vous protège si la réponse n'est pas celle qu'on espérait.
J'ai accompagné un acheteur qui voulait un chalet justement pour le louer et le rentabiliser. Tout indiquait que la location à court terme était possible, et la fiche affichait même des revenus. En faisant mes vérifications, j'ai découvert que le zonage ne le permettait pas. Mon client s'est évité d'acheter un gouffre financier.
L'enregistrement, une obligation qui ne se transfère pas avec la clé
Au Québec, un établissement d'hébergement touristique doit être enregistré auprès de la province, et son numéro d'enregistrement doit apparaître dans les annonces. Les plateformes de réservation doivent maintenant s'assurer que ce numéro est valide, ce qui fait qu'une annonce sans enregistrement en règle a peu de chances de rester en ligne longtemps.
Ce qu'il faut retenir, c'est que l'enregistrement du vendeur ne devient pas le vôtre. En tant que nouveau propriétaire, vous devrez obtenir le vôtre, et la conformité à la réglementation municipale fait partie de l'équation. Si le chalet ne respecte pas le zonage, l'enregistrement risque de bloquer, et la location aussi.
Un chalet qui n'est pas votre résidence principale n'est pas non plus traité comme la location occasionnelle de votre propre maison. Les règles sont différentes, et les amendes prévues pour une exploitation sans enregistrement sont assez élevées pour faire disparaître plusieurs saisons de profits.
Copropriété, assurances et financement, les angles morts
Autour de la montagne, on trouve beaucoup de condos et de chalets en copropriété. Une déclaration de copropriété peut interdire la location à court terme ou l'encadrer sévèrement. Un syndicat peut aussi modifier ses règlements après votre achat. Lire ces documents avant de s'engager, c'est éviter d'acheter un condo que vous ne pourrez pas louer.
Côté assurances, une police habitation ordinaire n'est généralement pas conçue pour une activité de location touristique. Si votre assureur n'a pas été avisé et qu'un dégât d'eau survient pendant le séjour d'un locataire, la réclamation peut devenir très compliquée. C'est une conversation à avoir avec votre assureur avant l'achat, pas au premier sinistre.
Le financement mérite aussi une vérification. Tous les prêteurs ne regardent pas un chalet locatif de la même façon, et les revenus que vous espérez ne seront pas forcément pris en compte pour vous qualifier. Enfin, les revenus de location sont imposables et peuvent entraîner d'autres obligations fiscales selon votre situation. Un comptable vous dira où vous en êtes.
Mon rôle, c'est de faire en sorte que ces questions soient posées au bon moment et de vous mettre en contact avec les bons professionnels avant que vous ayez signé quoi que ce soit.
Les revenus annoncés, à prendre avec prudence
Les chiffres de location fournis par un vendeur sont presque toujours des revenus bruts. Ils ne montrent pas le ménage entre chaque séjour, la gestion, les frais de plateforme, l'entretien, le déneigement, internet, l'usure accélérée des meubles et les assurances plus élevées. Ils ne montrent pas non plus les semaines creuses du printemps et de l'automne.
Un chalet loué à de grands groupes sollicite aussi davantage le puits et l'installation septique. Si le système a été conçu pour une famille de quatre, une fin de semaine à douze personnes peut causer des problèmes que vous aurez à régler, à vos frais. J'en parle plus en détail dans mon article sur le puits et la fosse septique en Estrie.
Il y a aussi le voisinage. Le bruit, les feux, les voitures stationnées n'importe où et les déchets laissés au chemin finissent par créer des plaintes, et les municipalités prennent ces plaintes au sérieux.
Pour moi, la plus grosse erreur, c'est d'acheter le revenu « potentiel » indiqué sur la fiche sans faire de vraies recherches. Trop souvent, les gens pensent acheter quelque chose de rentable alors qu'en réalité, ce ne l'est pas.
Questions fréquentes
Si le vendeur louait déjà le chalet, est-ce que je pourrai le louer aussi?
Pas automatiquement. Il faut vérifier que l'usage est permis dans la zone, et vous devrez obtenir votre propre enregistrement comme nouvel exploitant.
Et si je loue pour plus de 31 jours?
Une location de plus de 31 jours n'est pas considérée comme de l'hébergement touristique. Elle relève plutôt des règles du bail résidentiel, qui viennent avec leurs propres obligations envers le locataire.
Est-ce plus simple d'acheter un condo près de la montagne?
Pas nécessairement. En plus des règles municipales, vous devez respecter la déclaration de copropriété et les règlements du syndicat, qui peuvent être plus restrictifs.
On en parle avant que vous fassiez une offre
Acheter un chalet pour le louer, c'est acheter une petite entreprise autant qu'une propriété. Les bonnes surprises viennent rarement après la signature. Si Orford vous intéresse, jetez un œil à ma page sur Orford, puis écrivez-moi. On regardera ensemble ce que chaque propriété permet vraiment, avant que vous vous engagiez. Parlons de votre projet d'achat.